Déposée le 12 décembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODULARITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ZENKA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-03 du 17 janvier 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODULARITE domicilié(e) 3 rue de la République - 39800 - POLIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 679 205 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.
La marque ZENKA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199381.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MODULARITE, Société à responsabilité limitée - 3 rue de la République - 39800 - POLIGNY - France - SIREN 533679205
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France
Inscription le 23 juin 2005 - Renonciation partielle n°414053 - Publication au BOPI 2005-06-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20
Inscription le 19 septembre 2007 - Renonciation partielle n°460890 - Publication au BOPI 2007-09-19
Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03
Inscription le 13 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°590845 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-13
Inscription le 13 décembre 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°590844 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-13
Renouvellement avec limitation le 13 décembre 2012 n°2516355 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2012-12-13
Lunettes optiques, solaires, de sport, de protection ; articles de lunetterie, lunettes, verres de lunettes, verres correcteurs, lentilles optiques, étuis à lunettes, étuis pour verres de contact, montures de lunettes, appareils optiques. Horlogerie et instruments chronométriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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